Informations éditoriales
Informations éditoriales
Blog du Conseil Métropolitain des jeunes
https://comet.blogs.laclasse.com/
La Métropole de Lyon – 20, rue du Lac – CS33569 – 69505-Lyon cedex 03
Tél : (33) 4 78 63 40 40
Directeur de publication : Didier Bolmont, Directeur de l’éducation
Directrice des contenus éditoriaux : Marie Durousset-Tillet, Responsable du service des actions éducatives
Animation éditoriale, gestion et mise à jour : Vinciane Auguste, Jean Baptiste Bolvin, Louise Gamper
Crédits
Editeur:
Ce site est édité par la Métropole de Lyon. Service Usages Numériques – DINSI – DDR. 20, rue du Lac – CS 33569 – 69505 Lyon cedex 03
Hébergement:
Ce site est hébergé par Synaaps en France.
Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification et de suppression
Voir notre page sur les Données Personnelles
Dispositions légales
Les divers éléments de la plateforme (la forme, la mise en page, le fonds, la structure, etc.) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la Métropole de Lyon.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Droits d’auteurs
Le présent site constitue une œuvre dont « la Métropole de Lyon » est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de « la Métropole de Lyon» ou de tiers ayant autorisé « la Métropole de Lyon » à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie de la plateforme, sont totalement interdites.
Logo
Le logo ne peut être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Le logo ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la Métropole de Lyon.
Quel que soit le cas d’espèce, Grand Lyon la Métropole se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la Métropole de Lyon.
Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.
La Métropole de Lyon se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo à tout moment et sans préavis.
Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
Établissements de liens vers le blog du Comet jeunes sur le territoire de la Métropole de Lyon.
La Métropole de Lyon autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site https://comet.blogs.laclasse.com/ pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil de la plateforme (home page) et la plateforme https://comet.blogs.laclasse.com/ doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages de la plateforme https://comet.blogs.laclasse.com/ ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame).
Dans tous les cas d’espèce, la Métropole de Lyon se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies
Accessibilité
Voir notre page Accessibilité
Mise en garde générale
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de cette plateforme des informations fiables et vérifiées.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail sur la messagerie du Comet jeunes, comet-jeunes@grandlyon.com.